Le rapport remis au terme d’un de ces trois diagnostics immobiliers n’est finalement qu’un début, en cas de présence d’amiante. Il faut en effet, pour la santé et la sécurité des occupants, mais également des travailleurs sur place, surveiller l’évolution de la dégradation du matériau ou du produit.
3 diagnostics amiante dans le cadre d’un logement
Dans le cadre du logement d’un particulier, trois diagnostics immobiliers permettent de se prémunir contre l’exposition à l’amiante : le repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante (MPCA) des listes A et B, le Dossier Technique Amiante (DTA) et le Dossier Amiante Parties Privatives (DAPP).
Dans ce dernier cas, seuls les matériaux et produits pouvant contenir de l’amiante de la liste A (flocage, calorifugeage, faux-plafond) sont concernés. Pour les deux premiers diagnostics, la liste B (parois verticales intérieures, planchers et plafonds, conduits / canalisations / équipements intérieurs, éléments extérieurs) doit également être considérée.
4 manières de rechercher l’amiante pour la liste A, une cinquième pour la liste B
Pour la liste A, il existe 4 manières de rechercher l’amiante :
- Le marquage AT (Asbestos Technology), qui signifie que le produit contient de l’amiante, ou NT (Non Asbestos Technology). Attention, l’indication de l’année de construction n’est pas valable : le produit peut avoir été fabriqué en Russie, au Brésil, au Canada ou encore en Chine, où l’amiante n’est pas interdit, et avoir été importé en France.
- La documentation technique du produit.
- Par nature, si le matériau ou produit ne contient pas d’amiante, comme les matériaux en PVC.
- Un prélèvement, lequel est effectué à l’aide d’un poinçon en cas de doute par le diagnostiqueur muni de ses équipements de protection individuelle. Cet échantillon est transmis à un laboratoire accrédité pour analyse, avec remise d’une conclusion : bon état, dégradé ou obligation de faire des travaux. De façon générale, le diagnostiqueur immobilier indique l’état si le matériau ou produit contient de l’amiante.
Si le particulier refuse un prélèvement, le diagnostiqueur ne peut rendre son rapport et en son absence, la vente du bien ne peut par exemple se réaliser. Cette précision importante est indiquée dans les conditions générales de vente pour un cabinet Diagamter : les prix sont donnés hors prélèvements effectués.
Pour la liste B, une cinquième façon de rechercher l’amiante est reconnue : par le jugement personnel, fondé sur la connaissance du diagnostiqueur immobilier, dans le cas où le matériau ou produit contient de l’amiante.
Entre obligations et fortes recommandations en cas de présence d’amiante
Le rapport remis au terme d’un de ces trois diagnostics immobiliers n’est finalement qu’un début, en cas de présence d’amiante. Il faut en effet, pour la santé et la sécurité des occupants, mais également des travailleurs sur place, surveiller l’évolution de la dégradation du matériau.
Dans le cas de la liste A, selon le score obtenu (1, 2 ou 3), une évaluation périodique tous les 3 ans, une surveillance du niveau d’empoussièrement ou des travaux impératifs de retrait ou de confinement de l’amiante peuvent être prononcés. Avec une exception notable : il s’agit seulement de fortes recommandations, et non d’obligation, dans le cas d’une maison individuelle.
Dans le cas de la liste B, seules des recommandations sont émises : évaluation périodique, actions correctives de premier ou second niveau… sans qu’aucune date de réalisation de ces actions n’ait besoin d’être précisée ! Lors de sa transmission, ce document doit être représentatif de la présence ou non d'amiante et de sa dangerosité. Donc, même si aucune date de réalisation de l'évaluation des MPCA de la liste B est indiquée, il demeure très fortement conseillé de refaire le diagnostic.
Rechercher l’amiante est fondamental : en cas de déclaration d’une maladie due à ce matériau hautement toxique, le nouveau propriétaire, s’il n’a pas été averti de sa présence, peut porter plainte et obtenir gain de cause. La réglementation est très stricte à ce sujet, même si toute l’amiante n’est pas recherchée : cela pourrait coûter une fortune, jusqu’à plusieurs dizaines de milliers d’euros de se mettre en quête de l’amiante non accessible avec destruction de l’existant sur tous les produits et matériaux susceptibles d’en contenir !
Bon à savoir
Diagnostics amiante : qu’est-ce qui est repéré ? (1/2)
Amiante, termites, plomb : que faire avant de réaliser des travaux ?